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31 résultat(s)
Affleurements rocheux
En tant qu’habitats potentiels d’espèces protégées, les affleurements rocheux peuvent être protégés par le Code de (...)
Mis à jour le 14/03/2024
Préfet
du Doubs
Les mesures d'aide
traiter le problème, le secrétaire le réoriente (CCSF, mandataire ad hoc…). Détection des difficultés des entreprises du département Suivi en (...)
Mis à jour le 15/01/2024
Préfet
du Doubs
Accompagnement des agriculteurs en difficulté – Solid’Agri
/10/2023
L’objectif est d’identifier les préconisations à mettre en œuvre,
Mis à jour le 24/10/2023
Préfet
du Doubs
Appel à projets 2023 : Accompagnement du pastoralisme sur le massif du Jura
pastoralisme. Par ailleurs, le contexte actuel nous impose de tenir compte, de manière transversale, de l’évolution de la situation climatique, qui (...)
Mis à jour le 09/05/2023
Préfet
du Doubs
8 mars : Journée internationale des droits des femmes
tant que Journée internationale de la femme. Le 8 mars 1977, et à la suite de l’année internationale des femmes de (...)
Mis à jour le 28/02/2023
Charte pour une gestion économe de l'espace
concrète, leurs actions respectives au profit d’un aménagement du territoire départemental plus harmonieux, et plus attentif à la ressource « espace (...)
Mis à jour le 26/01/2023
Préfet
du Doubs
Réunion plénière du pôle de compétence pour le développement des énergies renouvelables du Doubs
des énergies renouvelables (services et opérateurs de l’État), cette réunion s’est inscrite dans une actualité profondément marquée par les sujets (...)
Mis à jour le 20/12/2022
Préfet
du Doubs
Consultation de la cartographie
cartographie "loi sur l'eau", à l'exclusion des écoulements non répertoriés en tant que cours (...)
Mis à jour le 27/09/2022
Préfet
du Doubs
Ventes en liquidation
’en informer le maire.
Attention, il est important de noter que :
Aucune vente en liquidation ne peut intervenir
Mis à jour le 03/06/2022
Préfet
du Doubs
8 mars : Journée internationale des droits des femmes
le premier jour de la Révolution russe, se sont déroulées le 8 mars 1917 à Petrograd. La révolutionnaire Alexandra KOLLONTAÏ évoquera même une (...)
Mis à jour le 04/03/2022